Mentions Légales

1. Éditeur du site

Le site web Cocon Genève est édité par :

Raison sociale : RAFU SARL

Forme juridique : SARL

Siège social : Chemin du Vieux-Vésenaz 26
1222 Vésenaz, Vésenaz, Genève, Suisse

Numéro IDE (UID) : CHE-382.752.711

Représenté par : Furter Olivier

Contact :

Email : hello@cocon-geneve.ch

Téléphone : +41 22 772 14 14

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

Squarespace Ireland Ltd.

Le Pole House

Ship Street Great

Dublin 8

Irlande

Site web : www.squarespace.com

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble de ce site relève de la législation suisse et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

4. Limitation de responsabilité

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email.

Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l'utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, Cocon Genève ne saurait être tenu responsable d'un quelconque dommage subi par l'ordinateur de l'utilisateur ou d'une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de Cocon Genève.

5. Droit applicable

Les présentes conditions du site sont régies par les lois suisses. Toute contestation ou litige qui pourrait naître de l'interprétation ou de l'exécution de celles-ci sera de la compétence exclusive des tribunaux de Genève. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.